Ce site est propriété de Fogepack Systèmes dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Fogepack Sytèmes
Parc d’Activités Porte du Littoral
Rue Charles Lemaire
62500 Leulinghem
Tél. : +33 (0)3 21 11 07 72
Mail : fogepack@fogepack.com

1. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site www.fogepack-systemes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites :

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.fogepack-systemes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site www.fogepack-systemes.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Responsable de la rédaction et de la publication :

Mr Roland Alberti – Fogepack Sytèmes  -Parc d’Activités Porte du Littoral -Rue Charles Lemaire – 62500 Leulinghem
Tél. : +33 (0)3 21 11 07 72
Mail : roland.alberti@fogepack.com

Créateur : Arobases – 5 avenue Lionel Terray – 69330 Meyzieu tél +33 (0)4.72.79.41.75  – Fax : +33 (0)4.82.53.76.89.

2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :

Le site www.fogepack-systemes.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Fogepack Systèmes s’efforce de fournir sur le site www.fogepack-systemes.com des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.fogepack-systemes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.fogepack-systemes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

Le propriétaire du site www.fogepack-systemes.com avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

• a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
• b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
• c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant autorisé le propriétaire du site à les exploiter. Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes au propriétaire du site et créés par le propriétaire du site pour le propriétaire du site.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site.